Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet ..........................., édité par Oscar Patino, dans le cadre du projet personnel KM+.

En accédant à ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.
 

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout visiteur disposant d'une connexion internet.

Oscar Patino se réserve le droit de :

• Modifier ou interrompre le site à tout moment sans préavis

• Restreindre l'accès à certaines sections si nécessaire
   

3. Utilisation du site

En utilisant ce site, vous vous engagez à :

• Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses

• Ne pas tenter de perturber le fonctionnement technique du site

• Ne pas reproduire le contenu sans autorisation écrite préalable

• Fournir des informations exactes lors de tout contact ou don
   

4. Dons volontaires

Les contributions financières effectuées via ce site sont des dons volontaires et libres destinés exclusivement au financement du projet KM+.

En effectuant un don, vous reconnaissez que :

• Le don est définitif et sans contrepartie

• Aucun bien ou service n'est vendu en échange

• Les fonds seront utilisés pour les besoins du projet KM+

• Aucun remboursement ne sera accordé sauf erreur manifeste de paiement, à signaler dans les 48 heures à kmplusrun@outlook.com

Le traitement des paiements est assuré par [TWINT / autre] selon leurs propres conditions.
 

5. Propriété intellectuelle

Tout le contenu publié sur ce site, textes, photos, vidéos, logo, nom KM+ est protégé par le droit d'auteur suisse (LDA) et reste la propriété exclusive de Oscar Patino.

Toute reproduction, copie ou diffusion sans accord écrit est interdite.
 

6. Protection des données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible sur ce site, conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) en vigueur en Suisse.
 

7. Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement.

Oscar Patino n'assume aucune responsabilité quant au contenu, à l'exactitude ou aux pratiques de ces sites externes.
 

8. Limitation de responsabilité

Oscar Patino ne pourra être tenu responsable :

• De toute interruption ou indisponibilité du site

• D'erreurs ou inexactitudes dans les informations publiées

• De tout dommage direct ou indirect lié à l'utilisation du site

• De pertes de données ou problèmes techniques
   

9. Modification des CGU

Oscar Patino se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises exclusivement au droit suisse, notamment :

• Code des obligations (CO)

• Loi fédérale sur la protection des données (LPD)

• Loi sur le droit d'auteur (LDA)

Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du canton de Vaud.
 

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU :

📧 kmplusrun@outlook.com  🌐 [URL du site]